Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU BELLEVUE MONDOTTE
Numéro de dépôt :
1024144
Date de dépôt :
28/04/1977
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque CHATEAU BELLEVUE MONDOTTE
Déposée le 28 avril 1977 par monsieur Roland MASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BELLEVUE MONDOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU BELLEVUE MONDOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU BELLEVUE MONDOTTE est expirée depuis le 28 avril 1987.
Roland MASSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-009